Ce fichier contient les géométries des parcelles de la BD Parcellaire, auxquelles ont été affectée l'occupation thématique de la subdivision fiscale majoritaire en surface. Fichiers MAJICS 2011

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe sur les prescriptions liées aux Monuments historiques sur la ville de Pointe-à-Pitre.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANSE-BERTRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce fichier contient les géométries des parcelles de la BD Parcellaire, auxquelles ont été affectée l'occupation thématique de la subdivision fiscale majoritaire en surface - Fichiers MAJIC 2015

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-ROSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPESTERRE-BELLE-EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.