Localisation des éléments du petit patrimpoine bâti inventoriés dans le cadre de l'étude avec le CAUE 64 et le CAUE 65. Le code de l'élément, le thème et le type d'élément sont précisés, ainsi que le caractère parfois approximatif de la localisation (champ "commentaire"). L'ensemble des données attributaires est stocké dans le tableau excel associé "Inventaire patrimoine bâti PNP feuille unique.xls".

Le GIP est l'organisme chargé par l'Etat de mettre en place un Parc national des forêts feuillues de plaine entre la Côte-d'Or (Bourgogne) et la Haute-Marne (Champagne-Ardenne). Ce périmètre, composé des communes adhérentes et de quelques communes non adhérentes, est issu de l'Assemblée générale du 9 juillet 2013.

inventaire des exploitations professionnelles en maraîchage du Mercantour, réalisé par la chambre d'agriculture des Alpes-Maritimes dans le cadre d'une convention pour les diagnostics charte du PNM.

Localisation des maisons du Parc national des Pyrénées. Attributs : Le nom de la maison est précisé.

Localisation des bureaux du Parc national des Pyrénées (bureaux du siège et des différentes antennes). Attributs : Le nom du bureau est précisé.

Réseau de sentiers du Parc national des Pyrénées Le réseau de sentiers du Parc national des Pyrénées est constitué des sentiers en Zone Coeur et Aire optimale d'Adhésion proche du coeur sur lesquels le Parc national des Pyrénées assure la signalétique et, pour partie, l'entretien. Les sentiers sont codifiés (code interne au PNP).

Périmètre d'étude de la réserve intégrale du futur Parc national des forêts de Champagne et Bourgogne, située en forêt domaniale d'Arc-en-Barrois et de Châteauvillain, version 2015

Base de données numérique départementale des plans de préventions des risques naturels (multirisques). Seuls les PPRN approuvés et dont les données numériques ont été validées par le pôle risques naturels du service risques énergie déchets (RED) de la DEAL, puis structurées selon le cahier des charges interne à la DEAL sont intégrés dans la base départementale. Les autres PPRN approuvés mais dont les données ne sont pas structurées, c'est à dire telles que livrées par les divers prestataires, sont stockées et diffusées par le pôle risques naturels.

Fréquences de dépassement des limites et références de qualité bactériologique dans les unités de distribution (UDI) en 2018. L'eau qui est distribuée doit être désinfectée. Pour cela, du chlore est ajouté à l'eau en sortie des unités de potabilisation. Des postes de rechloration peuvent être installés sur le réseau pour maintenir un taux de chlore suffisant. L’absence de bactéries dans l’eau distribuée est liée à la qualité du traitement, mais peut aussi dépendre du bon usage des réseaux de distribution.

Le contrôle des installations d’assainissement non collectif relève des Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les SPANC sont en charge : - du contrôle de conception : contrôle du projet d’assainissement, préalable à la demande de permis de construire ou en cas de réhabilitation ; - du contrôle d’exécution : avis, avant remblaiement, sur la bonne réalisation des travaux ; - du contrôle diagnostic de l’existant : contrôle de l’existence de l’installation d’assainissement non collectif, y compris lors d’une vente immobilière ; - du contrôle périodique de bon fonctionnement de l’installation.