Le contrôle des installations d’assainissement non collectif relève des Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les SPANC sont en charge : - du contrôle de conception : contrôle du projet d’assainissement, préalable à la demande de permis de construire ou en cas de réhabilitation ; - du contrôle d’exécution : avis, avant remblaiement, sur la bonne réalisation des travaux ; - du contrôle diagnostic de l’existant : contrôle de l’existence de l’installation d’assainissement non collectif, y compris lors d’une vente immobilière ; - du contrôle périodique de bon fonctionnement de l’installation.

Cours d'eau issus de la BD TOPO® modifié pour les besoins de la DAAF dans le cadre des CE BCAE.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Cette couche SIG recense les réseaux hydrologiques (ruisseaux temporaires, canal d'alimentation, récupération des eaux pluviales, etc) se trouvant dans les sites de Natura 2000 du Parc national de Port-Cros (Porquerolles, Port-Cros, le Levant, Vieux Salins, Salin des Pesquiers).

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Inventaire des mares temporaires méditerranéennes et des eaux douces stagnantes dans le site Natura 2000 "Rade d'Hyères" du Parc national de Port-Cros. Elle est issue de la cartographie et inventaire des habitats terrestres, réalisé par le CNBMed et du Docob 2008 Levant.

Recensement des équipements hydrauliques (pompe et martelière) présents dans les Vieux Salins et le Salin des Pesquiers

Bassins versants des trois îles du Parc national de Port-Cros (Levant, Port-Cros, Porquerolles). Le traitement a été réalisé par digitalisation manuelle à partir du Modèle Numérique de Terrain et l'aide du Docob 2008 (fichier Mapinfo).