Localisation des capteurs de température du sol installés dans le Parc national du Mercantour. Les capteurs de température sont installés directement dans le sol à une profondeur d'environ 5 à 10 cm. Les mesures de température sont réalisées en continu selon un pas de temps qui varie de une heure à deux heures. Les capteurs sont installés sur des sites de suivi qui font partie de trois dispositifs, tous partie intégrante du projet Sentinelle des Alpes coordonné par la Zone Atelier Alpes : Alpage sentinelle, Flore sentinelle (Combe à neige) et Orchamp.

Cette couche SIG recense l'ensemble des habitats terrestres observés dans le site Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR9301613". Ce travail a été réalisé par la Conservatoire botanique national méditerranéen en 2007. Le site FR 9301613 "site de Natura 2000" : proposition de Site d’Intérêt Communautaire (pSIC) initialement appelé La côte d’Hyères et son archipel (7 658 ha). Ce site proposé au titre de la Directive Habitats, a été étendu en mer en 2012 et couvre désormais 48 867 ha (dont 92% mer). Suite à cette évolution, le site a également été renommé Rade d'Hyères. Le Parc national de Port-Cros est désigné comme opérateur du site et assure l’animation du document d’objectifs (DOCOB) de ce site.

Polygones localisant les zones de mouillage forain sous forme surfacique dans le site Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR 9301613" du Parc national de Port-Cros. La description comprend le type (régulier ou intensif) et la surface des zones délimitées.

Couche des circuits de randonnées existants dans le territoire du Presqu'île de Giens. Elle intègre la durée, le dénivelé et la distance des itinéraires. Conforme au panneau d'entrée de site.

Contours IRIS: Base de donnée à petite échelle, issue de Geofla de l'IGN réalisée pour une exploitation des données statistiques à l'IRIS de l'INSEE. Description générale : IRIS = Ilots Regroupés pour l'Information Statistique. Utilisations potentielles : Sert de référentiel pour l'exploitation des données INSEE à l'IRIS. Population à l'IRIS : données issues du recensement de la population à l'IRIS

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus possible le long du littoral. Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer. Il n'a pas de statut juridique unique car il est constitué de tronçons de nature juridique différente. Selon la nature des terrains bordant le domaine public maritime, le sentier passe sur du domaine public de l'État ou des collectivités territoriales, ou sur des propriétés privées. Le sentier du littoral est constitué par : -une servitude de passage des piétons le long du littoral longitudinale au rivage de la mer ; -une servitude transversale au rivage de la mer ; -des terrains du domaine public de l'État, du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ou des collectivités territoriales. La définition juridique de la servitude longitudinale au rivage de la mer est donnée par les articles L.160-6 et R*160-9 du code de l'urbanisme. Cette servitude est constituée d'une bande de 3 mètres de largeur maximum grevant les propriétés privées riveraines du domaine public maritime. Dans les départements d'outre-mer et donc en Guadeloupe, cette servitude s'applique sur les propriétés privées pour tout ou partie dans la zone comprise entre la limite haute du rivage de la mer et la limite supérieure de la zone des cinquante pas géométriques. La définition juridique de la servitude transversale au rivage de la mer qui a pour but de relier la voirie publique au rivage de la mer ou au sentier d'accès immédiat à celui-ci, en l'absence de toute voirie publique située à moins de cinq cents mètres et permettant l'accès au rivage de la mer, est donnée par l'article L.160-6-1 du code de l'urbanisme. Elle peut être instituée sur les voies et chemins à usage collectifs existants à l'exception de ceux réservés à un usage professionnel. Dans les départements d'outre-mer, la servitude transversale peut être également instituée, outre sur les voies et chemins privés à usage collectif existants, sur les propriétés limitrophes du domaine public maritime par création d'un chemin d'une emprise de trois mètres de largeur maximum. L'ensemble du cheminement constitue le sentier du littoral

KaruCover est le référentiel cartographique d'occupation du sol en 2 dimensions du territoire guadeloupéen pour les années 2010 et 2017. Il qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les dynamiques territoriales. Le couvert du sol est une vue physionomique du terrain (forêt, bâti...). L'usage du sol (ou la fonction) est une vue anthropique (habitat, activités...). L'occupation du sol en deux dimensions KaruCover 2010 est le référentiel pour l'année 2010. Le produit répond aux standard "OCSGE" du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).

Créé par la loi du 2 février 1995, il constitue l'un des instruments essentiels de l'action de l'État en matière de prévention des risques. Les PPRN sont élaborés sur des communes qui présentent une vulnérabilité importante vis-à-vis des risques. L'objet du PPRN est d'identifier les risques prévisibles qui constituent une menace pour la population et les biens, de délimiter les zones exposées directement ou indirectement à ces risques, d'y réglementer l'utilisation des sols et de déterminer les mesures de construction applicables. Le PPRN est un document d'urbanisme qui peut traiter de un ou plusieurs risques et s'étendre sur une ou plusieurs communes. Le PPR approuvé participe en tant que servitude d'utilité publique, à la réglementation de l'urbanisme et s'impose à tous les projets notamment lors de la délivrance des autorisations d'urbanisme Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) comporte trois plans de zonage réglementaire : - Un plan de zonage concernant les risques inondations, - Un plan de zonage concernant les risques mouvements de terrain, - Un plan de zonage concernant les risques littoraux. Le présent règlement définit aléa par aléa des dispositions spécifiques aux différentes zones. Chaque plan de zonage doit être consulté afin de déterminer les risques qui impactent une parcelle. Si le terrain d’implantation d’un projet est concerné par deux ou plusieurs zones réglementaires (rouge, rouge clair, bleu, bleu clair, non coloré) d’un même risque, les règles à appliquer seront suivant l’implantation du projet sur la parcelle : - Si l’ensemble du projet est situé intégralement dans une seule zone, ce sont les dispositions réglementaires liées à cette zone qui s’appliquent. - Si une partie du projet est à cheval sur plusieurs zones, ce sont les dispositions réglementaires les plus contraignantes qui prévalent sur la partie du projet concernée. Si un même secteur est impacté par plusieurs risques, il y a cumul des dispositions réglementaires à prendre en compte pour chaque risque. Les plus contraignantes primant sur les moins contraignantes.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GOSIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.