Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le thème "Délimitation maritime avec accord" contient les lignes de séparation entre zones maritimes de souveraineté et/ou de juridiction de la France et d'Etats voisins, établies par ratification d'un accord de délimitation ou par décision d'un tribunal arbitral ou d'une instance de justice internationale habilitée à traiter les cas relevant du droit de la mer.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-FORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

La base par EPCI « Population » fournit des données sur les caractéristiques de la population selon le sexe, l'âge, la catégorie socio-professionnelle et la catégorie de nationalité.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-ROSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Analyse dans le cadre du diagnostic forestier de l'évolution des formations végétales au profit (négatif) ou au dépend (positif) d'une occupation : -4 : d'une zone particulière (éolienne, photovoltaïque...), -3 : d'une zone naturelle ouverte, -2 : d'une zone urbaine,, -1 : d'une zone agricole, 0 : pas de changement, 1 : d'une zone agricole, 2 : d'une zone urbaine, 3 : d'une zone naturelle ouverte, 4 : d'une zone particulière (éolienne, photovoltaïque...).

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-BOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.