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  • A partir des données de pollution lumineuse issues des simulations, définition d'un jeu de 3 classes de luminosité avec des seuils choisis pour représenter 3 niveaux de pression correspondant à un indicateur territorial unique simplifiant la compréhension de l’enjeu pour le grand public et les décideurs. classe 1 - élevé : luminance zénithale entre inférieur 21 mag/arcsec2 classe 2 - moyen: luminance zénithale entre et 21 et 21.5 mag/arcsec2 classe 3 - faible : luminance zénithale supérieur à 21.5 mag/arcsec2 -- Plus la valeur est importante plus la qualité du ciel nocturne est bonne --

  • Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

  • Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Petit-Canal. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-BOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-RIVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.