Contours IRIS: Base de donnée à petite échelle, issue de Geofla de l'IGN réalisée pour une exploitation des données statistiques à l'IRIS de l'INSEE. Description générale : IRIS = Ilots Regroupés pour l'Information Statistique. Utilisations potentielles : Sert de référentiel pour l'exploitation des données INSEE à l'IRIS. Population à l'IRIS : données issues du recensement de la population à l'IRIS

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Inventaire des biocénoses marines du Grand Cil-de-Sac Marin en 1995. En écologie, la biocénose est l'ensemble des êtres vivants coexistant dans un espace écologique donné, plus leurs organisations et interactions. Ensemble, le biotope et la biocénose forment un écosystème. Au sein de la biocénose, les écologues distinguent couramment: - la phytocénose, qui regroupe les espèces végétales, - la zoocénose, qui regroupe les espèces animales, - la microcénose, qui regroupe les microorganismes, - la pédocénose, qui désigne la biocénose du sol.

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

Créé par la loi du 2 février 1995, il constitue l'un des instruments essentiels de l'action de l'État en matière de prévention des risques. Les PPRN sont élaborés sur des communes qui présentent une vulnérabilité importante vis-à-vis des risques. L'objet du PPRN est d'identifier les risques prévisibles qui constituent une menace pour la population et les biens, de délimiter les zones exposées directement ou indirectement à ces risques, d'y réglementer l'utilisation des sols et de déterminer les mesures de construction applicables. Le PPRN est un document d'urbanisme qui peut traiter de un ou plusieurs risques et s'étendre sur une ou plusieurs communes. Le PPR approuvé participe en tant que servitude d'utilité publique, à la réglementation de l'urbanisme et s'impose à tous les projets notamment lors de la délivrance des autorisations d'urbanisme Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) comporte trois plans de zonage réglementaire : - Un plan de zonage concernant les risques inondations, - Un plan de zonage concernant les risques mouvements de terrain, - Un plan de zonage concernant les risques littoraux. Le présent règlement définit aléa par aléa des dispositions spécifiques aux différentes zones. Chaque plan de zonage doit être consulté afin de déterminer les risques qui impactent une parcelle. Si le terrain d’implantation d’un projet est concerné par deux ou plusieurs zones réglementaires (rouge, rouge clair, bleu, bleu clair, non coloré) d’un même risque, les règles à appliquer seront suivant l’implantation du projet sur la parcelle : - Si l’ensemble du projet est situé intégralement dans une seule zone, ce sont les dispositions réglementaires liées à cette zone qui s’appliquent. - Si une partie du projet est à cheval sur plusieurs zones, ce sont les dispositions réglementaires les plus contraignantes qui prévalent sur la partie du projet concernée. Si un même secteur est impacté par plusieurs risques, il y a cumul des dispositions réglementaires à prendre en compte pour chaque risque. Les plus contraignantes primant sur les moins contraignantes.

Ports de Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, qui représentent un enjeu économique majeur vis à vis de l'aléa sargasse. Donnée créée dans le cadre du projet "Production d’un atlas cartographique des sites d’échouements de sargasses et des vulnérabilités recensées sur le territoire de la Guadeloupe et des Iles du Nord"

Localisation des arrêts du transport collectif urbain de la CANBT

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

-- Court résumé explicatif du contenu de la ressource --

La base permanente des équipements (BPE) est une base à vocation statistique. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l’ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Elle porte sur plus de 180 types de services et équipements différents, répartis en sept grands domaines : services aux particuliers, commerces, enseignement, santé-social, transports-déplacements, sports-loisirs-culture et tourisme. La BPE est construite à partir de sources administratives diverses. Elle rassemble des données sur des points d’accès aux services destinés à la population, ou « équipements », localisés à des niveaux géographiques fins : communes, territoires infra-communaux (Iris) et coordonnées (x,y) pour la plupart des types d’équipement. Par la connaissance fine des territoires qu’elle permet, la BPE constitue un outil d’aide à la décision privilégié. Elle permet notamment d’étudier la structure de l’offre de services sur un territoire : volume d’équipements, présence ou absence, concentration ou dispersion, mise en évidence de pôles de services ou de territoires dépourvus de services, calcul de distances entre communes équipées et non équipées, calcul de taux d’équipement par la mise en rapport des équipements et leurs utilisateurs potentiels, constitution de paniers d’équipements sur une thématique particulière, etc. Nota/ Des traitements ont été réalisés sur cette donnée afin de la rendre rapidement inéligible, et ce conformément au document "liste des types d'équipements -insee.fr" associé à la métadonnée. Trois champs ont été rajoutés par KaruGéo: - EQU_TXT (équivaut au libellé de l'équipement) exemple A101 = Police, - Domaine (équivaut au domaine de l'équipement) exemple A = Services aux particuliers, - Ss_domaine (équivaut au sous-domaine de l'équipement) exemple A1 = Services publics