Cette couche SIG recense l'ensemble des habitats terrestres observés dans le site Natura 2000 "Rade d'Hyères - FR9301613". Ce travail a été réalisé par la Conservatoire botanique national méditerranéen en 2007. Le site FR 9301613 "site de Natura 2000" : proposition de Site d’Intérêt Communautaire (pSIC) initialement appelé La côte d’Hyères et son archipel (7 658 ha). Ce site proposé au titre de la Directive Habitats, a été étendu en mer en 2012 et couvre désormais 48 867 ha (dont 92% mer). Suite à cette évolution, le site a également été renommé Rade d'Hyères. Le Parc national de Port-Cros est désigné comme opérateur du site et assure l’animation du document d’objectifs (DOCOB) de ce site.

Cette donnée recense l'ensemble des forts et batteries présents sur l'île de Port-Cros, l'île de Porquerolles, l'île de Hyères, l'île de Bormes les Mimosas. Sur l'île de Porquerolles et l'île de Port-Cros, 20 forts et batteries témoignent d’un passé militaire tumultueux. Certains sont en ruines, d'autres en rénovation ou transformés en espaces d'accueil. Seuls deux forts sont ouverts au public : l’Estissac à Port-Cros et Sainte Agathe à Porquerolles.

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

Références cadastrales de la FDD.

Ce fichier contient les évolutions entre les fichiers "Espaces_Agricoles_Thematiques_2010" et "Espaces_Agricoles_Thematiques_2013".

KaruCover est le référentiel cartographique d'occupation du sol en 2 dimensions du territoire guadeloupéen pour les années 2010 et 2017. Il qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les dynamiques territoriales. Le couvert du sol est une vue physionomique du terrain (forêt, bâti...). L'usage du sol (ou la fonction) est une vue anthropique (habitat, activités...). L'occupation du sol en deux dimensions KaruCover 2010 est le référentiel pour l'année 2010. Le produit répond aux standard "OCSGE" du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG. Le jeu de donnée présenté ici à fait l'objet d'un traitement. Deux champs ont été rajoutés "cult_txt" et "grp_txt" qui respectivement traduisent en texte les codifications des champs "code_cultu" et "code_group".

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la ville de Pointe-à-Pitre.

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.