Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

Service WFS - En application de la directive‑cadre sur l’eau (DCE), un diagnostic des milieux aquatiques est réalisé tous les 6 ans : l'état des lieux (EDL). Il vise notamment à préparer l'élaboration ultérieure du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et du programme de mesures, par l'évaluation de la qualité des masses d'eau du territoire et du risque de non-atteinte des objectifs environnementaux. La couche présente la synthèse de la qualité des masses d'eau cours d'eau, dressée dans le cadre de l'EDL 2019, à partir d'analyses effectuées sur la période 2014-2017

Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

Service WFS - Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-RIVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - En application de la directive‑cadre sur l’eau (DCE), un diagnostic des milieux aquatiques est réalisé tous les 6 ans : l'état des lieux (EDL). Il vise notamment à préparer l'élaboration ultérieure du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et du programme de mesures, par l'évaluation de la qualité des masses d'eau du territoire et du risque de non-atteinte des objectifs environnementaux. La couche présente la synthèse de la qualité des masses d'eau côtières, dressée dans le cadre de l'EDL 2019, à partir d'analyses effectuées sur la période 2014-2017

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cours d'eau issus de la BD TOPO® modifié pour les besoins de la DAAF dans le cadre des CE BCAE.