Grille couvrant l'ensemble du territoire de Provence-Alpes-Côte-d'Azur et représentant l'emprise des cartes SCAN Express 25 de l'IGN, de 2013. Le produit SCAN Express 25 version 1 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenue par rasterisation des données cartographiques vecteur suivant un processus de cartographie quasi-automatique de la BD TOPO® complétée par d’autres données IGN. Le produit SCAN Express 25 version 1 se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement

Grille de dalles couvrant l'ensemble du territoire française et représentant l'emprise des cartes SCAN 100 de l'IGN, de 2012. Le produit SCAN 100® version 2 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la série au 1:100 000ième de l'IGN. Le produit SCAN 100® version 2 se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Base de données géoréférencée (Waypoints) recensant l’ensemble des relevés (fiables) d’activité de tortues marines sur les plages du département de la Guadeloupe fait par les membres du Réseau Tortues Marines de Guadeloupe. Un point correspond à une trace de tortue observée sur la plage. Cette trace peut correspondre à une ponte ou à une montée sans ponte (l’interprétation de la trace n’est pas toujours possible). La précision de la position du point correspond à la plage où a été faite l’observation et non pas au positionnement précis de la trace sur la plage. Non téléchargeable directement ; à demander obligatoirement auprès de la personne "Contact Ressource" en expliquant le besoin.

Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

La BD TOPO® version 2.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les bâtiments - la végétation arborée - l'orographie - la structure administrative - les points d'activité ou d'intérêt (PAI) - les toponymes de lieux-dits. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 2.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Différentes couches représentant différentes roches et structures géologiques, présentes à l'affleurement ou en sous-sol proche, de la région de l'aire du bien Unesco.

Module "GIP FCB" de la Bourgogne Base Fauna développée par la SHNA et l'EPOB. Inventaire des espèces faunistiques observées sur le périmètre du GIP FCB entre 1970 et aujourd'hui, issu en majorité de saisie bibliographique, et de quelques observations occasionnelles.

Créé par la loi du 2 février 1995, il constitue l'un des instruments essentiels de l'action de l'État en matière de prévention des risques. Les PPRN sont élaborés sur des communes qui présentent une vulnérabilité importante vis-à-vis des risques. L'objet du PPRN est d'identifier les risques prévisibles qui constituent une menace pour la population et les biens, de délimiter les zones exposées directement ou indirectement à ces risques, d'y réglementer l'utilisation des sols et de déterminer les mesures de construction applicables. Le PPRN est un document d'urbanisme qui peut traiter de un ou plusieurs risques et s'étendre sur une ou plusieurs communes. Le PPR approuvé participe en tant que servitude d'utilité publique, à la réglementation de l'urbanisme et s'impose à tous les projets notamment lors de la délivrance des autorisations d'urbanisme Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) comporte trois plans de zonage réglementaire : - Un plan de zonage concernant les risques inondations, - Un plan de zonage concernant les risques mouvements de terrain, - Un plan de zonage concernant les risques littoraux. Le présent règlement définit aléa par aléa des dispositions spécifiques aux différentes zones. Chaque plan de zonage doit être consulté afin de déterminer les risques qui impactent une parcelle. Si le terrain d’implantation d’un projet est concerné par deux ou plusieurs zones réglementaires (rouge, rouge clair, bleu, bleu clair, non coloré) d’un même risque, les règles à appliquer seront suivant l’implantation du projet sur la parcelle : - Si l’ensemble du projet est situé intégralement dans une seule zone, ce sont les dispositions réglementaires liées à cette zone qui s’appliquent. - Si une partie du projet est à cheval sur plusieurs zones, ce sont les dispositions réglementaires les plus contraignantes qui prévalent sur la partie du projet concernée. Si un même secteur est impacté par plusieurs risques, il y a cumul des dispositions réglementaires à prendre en compte pour chaque risque. Les plus contraignantes primant sur les moins contraignantes.