Le GIP est l'organisme chargé par l'Etat de mettre en place un Parc national des forêts feuillues de plaine entre la Côte-d'Or (Bourgogne) et la Haute-Marne (Champagne-Ardenne). Ce périmètre, composé des communes adhérentes et de quelques communes non adhérentes, est issu de l'Assemblée générale du 9 juillet 2013.

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données graphiques des parcelles munis de leur culture principale en 2017. Ces données sont produites par l'agence de services et de paiement (ASP) depuis 2007.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Inventaire des biocénoses marines du Grand Cil-de-Sac Marin en 1995. En écologie, la biocénose est l'ensemble des êtres vivants coexistant dans un espace écologique donné, plus leurs organisations et interactions. Ensemble, le biotope et la biocénose forment un écosystème. Au sein de la biocénose, les écologues distinguent couramment: - la phytocénose, qui regroupe les espèces végétales, - la zoocénose, qui regroupe les espèces animales, - la microcénose, qui regroupe les microorganismes, - la pédocénose, qui désigne la biocénose du sol.

Cours d'eau issus de la BD TOPO® modifié pour les besoins de la DAAF dans le cadre des CE BCAE.

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville fixés par le décret n°2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les département d'outre-mer, à Saint-Martin et Polynésie Française.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Les périmètres et zones tampon de 300 m des quartiers prioritaires de la politique de la ville fixés par le décret n°2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les département d'outre-mer, à Saint-Martin et Polynésie Française.

Depuis le décret n°2014-48 du 21 janvier 2014, puis suivi par un arrêté du préfet de la région Guadeloupe en date du 3 mars 2015, le Parc national de la Guadeloupe compte une Aire d'Adhésion, qui comprend les communes ayant adhérer à la Charte de territoire du Parc national de la Guadeloupe. Cette Aire d'Adhésion comprend 16 communes : Anse-Bertrand, Baillif, Capesterre Belle-Eau, Deshaies, Gourbeyre, Goyave, Lamentin, Les Abymes, Morne-à-l'Eau, Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-Noire, Port-Louis, Sainte-Rose, Vieux-Fort et Vieux-Habitants.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.