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  • Contours IRIS: Base de donnée à petite échelle, issue de Geofla de l'IGN réalisée pour une exploitation des données statistiques à l'IRIS de l'INSEE. Description générale : IRIS = Ilots Regroupés pour l'Information Statistique. Utilisations potentielles : Sert de référentiel pour l'exploitation des données INSEE à l'IRIS. Population à l'IRIS : données issues du recensement de la population à l'IRIS

  • Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Une version anonyme des données graphiques du RPG associées à certaines des données déclarées par les exploitants sont diffusées. Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation du sol et les structures foncières. Pour les versions 2007 à 2014 du RPG, les données diffusées ne comportent que les îlots. À partir de la version 2015 du RPG, les données diffusées comportent les îlots et les parcelles agricoles : l'information sur l'occupation du sol et le type de culture redescend au niveau de la parcelle, l'information sur les structures foncières disparaît. L'ASP confie maintenant à l’IGN la diffusion des données anonymisées du RPG.

  • Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRE-DE-BAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • KaruCover est le référentiel cartographique d'occupation du sol en 2 dimensions du territoire guadeloupéen pour les années 2010 et 2017. Il qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les dynamiques territoriales. Le couvert du sol est une vue physionomique du terrain (forêt, bâti...). L'usage du sol (ou la fonction) est une vue anthropique (habitat, activités...). L'occupation du sol en deux dimensions KaruCover 2017 est le référentiel pour l'année 2017. Le produit répond aux standard "OCSGE" du Conseil National de l'Information Géographique (CNIG).

  • La base permanente des équipements (BPE) est une base à vocation statistique. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l’ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Elle porte sur plus de 180 types de services et équipements différents, répartis en sept grands domaines : services aux particuliers, commerces, enseignement, santé-social, transports-déplacements, sports-loisirs-culture et tourisme. La BPE est construite à partir de sources administratives diverses. Elle rassemble des données sur des points d’accès aux services destinés à la population, ou « équipements », localisés à des niveaux géographiques fins : communes, territoires infra-communaux (Iris) et coordonnées (x,y) pour la plupart des types d’équipement. Par la connaissance fine des territoires qu’elle permet, la BPE constitue un outil d’aide à la décision privilégié. Elle permet notamment d’étudier la structure de l’offre de services sur un territoire : volume d’équipements, présence ou absence, concentration ou dispersion, mise en évidence de pôles de services ou de territoires dépourvus de services, calcul de distances entre communes équipées et non équipées, calcul de taux d’équipement par la mise en rapport des équipements et leurs utilisateurs potentiels, constitution de paniers d’équipements sur une thématique particulière, etc. Nota/ Des traitements ont été réalisés sur cette donnée afin de la rendre rapidement inéligible, et ce conformément au document "liste des types d'équipements -insee.fr" associé à la métadonnée. Trois champs ont été rajoutés par KaruGéo: - EQU_TXT (équivaut au libellé de l'équipement) exemple A101 = Police, - Domaine (équivaut au domaine de l'équipement) exemple A = Services aux particuliers, - Ss_domaine (équivaut au sous-domaine de l'équipement) exemple A1 = Services publics

  • Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.