Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GOSIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GOSIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOYAVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-FORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service WFS - Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-FORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Service WFS - Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMENTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.