Aléa liquéfaction sur le territoire Guadeloupéen exprimé qualitativement.

Ce fichier contient les géométries des parcelles de la BD Parcellaire, auxquelles ont été affectée l'occupation thématique de la subdivision fiscale majoritaire en surface. Fichiers MAJICS 2011

En application de la directive‑cadre sur l’eau (DCE), un diagnostic des milieux aquatiques est réalisé tous les 6 ans : l'état des lieux (EDL). Il vise notamment à préparer l'élaboration ultérieure du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et du programme de mesures, par l'évaluation de la qualité des masses d'eau du territoire et du risque de non-atteinte des objectifs environnementaux. La couche présente la synthèse de la qualité des masses d'eau souterraine, dressée dans le cadre de l'EDL 2019, à partir d'analyses effectuées sur la période 2014-2017.

Ce fichier contient les évolutions entre les fichiers de thématiques "Taches_Urbaines_Thematiques_2005" et "Taches_Urbaines_Thematiques_2010".

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce fichier contient les géométries du fichier de la DAAF de la Guadeloupe délimitant et caractérisant les espaces agricoles en Guadeloupe et à Saint-Martin (millésime 2010).Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces agricoles" ou "Espaces artificialisés".

Aléa mouvement de terrain sur le territoire Guadeloupéen exprimé qualitativement.

Ce fichier contient les géométries du fichier RPG 2007 caractérisant les espaces agricoles en Guadeloupe et à Saint-Martin.Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces agricoles","Divers"

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le contrôle des installations d’assainissement non collectif relève des Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les SPANC sont en charge : - du contrôle de conception : contrôle du projet d’assainissement, préalable à la demande de permis de construire ou en cas de réhabilitation ; - du contrôle d’exécution : avis, avant remblaiement, sur la bonne réalisation des travaux ; - du contrôle diagnostic de l’existant : contrôle de l’existence de l’installation d’assainissement non collectif, y compris lors d’une vente immobilière ; - du contrôle périodique de bon fonctionnement de l’installation.