Aléa liquéfaction sur le territoire Guadeloupéen exprimé qualitativement.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Les exploitants constituent les entités gestionnaires au quotidien des services d’eau et d’assainissement. L’autorité organisatrice charge l’exploitant de délivrer la prestation à l’usager, de faire fonctionner le réseau et d'entretenir les biens mis à disposition par la collectivité. En Guadeloupe, la fonction d’exploitant est assurée soit par une régie (opérateur public), soit par un délégataire de service public (opérateur privé).

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gourbeyre. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baie-Mahault.

Ce fichier contient les évolutions entre les fichiers de thématiques "Taches_Urbaines_Thematiques_2010" et "Taches_Urbaines_Thematiques_2015", la donnée de 2013 présentant des incohérences cette donnée 2015 a été produite selon un processus le plus proche possible des millésimes antérieurs.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Ce fichier est la représentation des taches urbaines en 2013 calculées par la DREAL à laquelle est rajoutée une occupation de type "espaces artificialisés".

Ce fichier contient les géométries du fichier des foêts de la Guadeloupe (millésime 2010) délimitant et caractérisant les formations végétale.Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces forestiers" ou "Espaces naturels".