Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.

Aléa liquéfaction sur le territoire Guadeloupéen exprimé qualitativement.

Ce fichier contient les évolutions de thématiques entre les fichiers de thématiques "CLC_Thematiques_2006R" et "CLC_Thematiques_2012".

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Ce fichier contient les géométries des parcelles de la BD Parcellaire, auxquelles ont été affectée l'occupation thématique de la subdivision fiscale majoritaire en surface

Référentiel des masses d'eau côtières, souterraines et de surface de la Guadeloupe rapportées en juin 2010 dans le cadre du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE).

Le contrôle des installations d’assainissement non collectif relève des Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les SPANC sont en charge : - du contrôle de conception : contrôle du projet d’assainissement, préalable à la demande de permis de construire ou en cas de réhabilitation ; - du contrôle d’exécution : avis, avant remblaiement, sur la bonne réalisation des travaux ; - du contrôle diagnostic de l’existant : contrôle de l’existence de l’installation d’assainissement non collectif, y compris lors d’une vente immobilière ; - du contrôle périodique de bon fonctionnement de l’installation.

Ce fichier contient les géométries du fichier des foêts de la Guadeloupe et de Saint Martin (millésime 2013) délimitant et caractérisant les formations végétale.Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces forestiers" ou "Espaces naturels".

Cette couche représente les évolutions d'occupation l'archipel de la Guadeloupe et de Saint-Martin partir des couches de formation végétale entre 2010 et 2013 Un attribut permet de préciser le type d'évolution.

Localisation des sites d'échouements de sargasses (polyligne) Donnée créée dans le cadre du projet "Production d’un atlas cartographique des sites d’échouements de sargasses et des vulnérabilités recensées sur le territoire de la Guadeloupe et des Iles du Nord"