Le prix moyen du service d'assainissement collectif est calculé au mètre cube, sur la base d'une consommation annuelle d'eau de 120 m³ (référence définie par l’INSEE).

Le prix moyen du service d'eau est calculé au mètre cube, sur la base d'une consommation annuelle de 120 m³, qui sert de référence et qui correspond à la consommation annuelle moyenne d'un foyer de quatre personnes.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe sur les prescriptions liées aux Monuments historiques sur la ville de Pointe-à-Pitre.

Ce fichier contient les géométries du fichier RPG 2010 caractérisant les espaces agricoles en Guadeloupe et à Saint-Martin.Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces agricoles","Divers"

Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce fichier contient les évolutions entre les fichiers "RPG_Thematiques_2007" et "RPG_Thematiques_2010".

Aléa sismique sur le territoire Guadeloupéen exprimé qualitativement.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.

Ce fichier contient les géométries du fichier de la DAAF de la Guadeloupe délimitant et caractérisant les espaces agricoles en Guadeloupe et à Saint-Martin (millésime 2010).Chaque objet a été catégorisé dans une des thématiques d'occupation suivantes:"Espaces agricoles" ou "Espaces artificialisés".

Zones définies dans le cadre de la stratégie 2015-2050 de l'établissement