Règle
Type of resources
INSPIRE themes
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
-
Tracés GPS de la zone de non chasse (ZNC) du coeur terrestre du Parc national des Calanques créés par le décret n°2012-507 modifié du 18 avril 2012
-
Tracés GPS des Zones d'Accès Réglementé dans les calanques d'En-Vau et de Port-Pin créées par le décret n°2012-507 modifié du 18 avril 2012.
-
Tracés GPS des Zones de Non Prélèvement (ZNP) et de la Zone de Protection Rapprochée (ZPR) du coeur marin du Parc national des Calanques créés par le décret n°2012-507 modifié du 18 avril 2012.
-
Tracés GPS des Zones de Non Diffusion Sonore du coeur marin du Parc national des Calanques créés par le décret n°2012-507 modifié du 18 avril 2012.
-
Zonages règlementaires du Parc national des Calanques créés par le décret n°2012-507 modifié du 18 avril 2012 (zone de non chasse, zones de non prélèvement, zone de protection rapprochée, zones d'interdiction de diffusion sonore, zones d'accès aux calanques réglementées), enrichis des zonages complémentaires ajoutés par le Conseil d'administration du Parc national (zone de non chasse de Legré-Mante du 5 juillet 2019)
-
Cette couche reprend l'arrêté préfectoral N°189/2017 réglementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 600 mères autour des îles de Port-Cros, de Bagaud et de leurs îlots (commune de Hyères-Les-Palmiers).