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Localisation des secteurs à fort enjeu de conservation de la biodiversité (flore-espèces sensibles) des Grands Fonds en Guadeloupe, ainsi que des écosystèmes à valeur patrimoniale élevée. Les travaux ont été effectués par Monsieur Félix Lurel en mars 2004.
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Base de données numérique des périmètres des zones franches urbaines. Zones franches urbaines (ZFU) fixés par les décrets en Conseil d'État n°96-1154 et n°96-1155du 26 décembre 1996 modifiés par les décrets n°97-1322 et n°97-1323 du 31 décembre 1997, fixent la délimitation de 44 premières Zones Franches Urbaines (ZFU).
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Base de données numérique des périmètres des arrêtés d'insalubrité. Les périmètres définitifs des opérations de résorption de l'habitat indigne peuvent subir de légers ajustements. Utilisations potentielles : Etudes, projets.
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Localisation d'espèces (flore - espèces sensibles) sur les secteurs à fort enjeu de conservation de la biodiversité des Grands Fonds en Guadeloupe, ainsi que des écosystèmes à valeur patrimoniale élevée. Les travaux ont été effectués par Monsieur Félix Lurel en mars 2004.
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Délimitation et caractérisation des espaces agricoles - DCEA - en 2010 en Guadeloupe et à Saint-Martin par photo-interprétation par le bureau d'étude SIRS.
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Ces données sont issues de la consolidation de l’ensemble des résultats des analyses de recherche de la teneur en chlordécone dans les prélèvements de sols réalisés depuis 2001. Ces analyses sont issues de différentes démarches et de différentes institutions telles que le programme JAFA, la chambre d'agriculture, les services du ministère de l'agriculture, l'INRAE, le CIRAD et le BRGM.
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Délimitation et caractérisation des espaces agricoles - DCEA - en 2013 en Guadeloupe et à Saint-Martin par photo-interprétation par le bureau d'étude SIRS.
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Issue de la fusion des POS et PLU des communes de Guadeloupe au fil des mises à jour. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l'habitation, l'hébergement hôtelier, les bureaux, le commerce, l'artisanat, l'industrie, l'exploitation agricole ou forestière ou la fonction d'entrepôt. Ces catégories sont limitatives (art R.123-9).
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Base de données numérique des périmètres infra-communaux des zones urbaines sensibles. Quartiers présentant des caractéristiques économiques et sociales analogues aux quartiers classés en zone urbaine sensible. Ces quartiers bénéficieront du programme national de rénovation urbaine pour les restructurer dans un objectif de mixité sociale et de développement durable. Description générale : Quartiers ZUS/ZRU et quartiers article 6 de la loi n° 2003-710 du 1er aout 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine Utilisations potentielles : Connaissance du territoire, planification locale Etude PLH, OPAH, Etude d'aménagement..., projet urbain, Projets d'espaces et d'équipement publics...