Modèle de métadonnée pour les documents d'urbanisme CNIG
Document d'urbanisme (à préciser : PLUi, PLU, CC, PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XX. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Simple
- Date ( Publication )
- 2017-11-25
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4 ( Thème )
-
- document d'urbanisme
- Mots clés ( Thème )
-
- PLUi
- Mots clés
-
- Plan local d'urbanisme intercommunal
- Mots clés ( Thème )
-
- PLU
- Mots clés ( Thème )
-
- Plan local d'urbanisme
- Mots clés ( Thème )
-
- CC
- Mots clés ( Thème )
-
- Carte communale
- Mots clés ( Thème )
-
- PSMV
- Mots clés ( Thème )
-
- Plan de sauvegarde et de mise en valeur
- OPENDATA ( Thème )
-
- données ouvertes
- theme.prodige.rdf ( Thème )
-
- Acteurs Institutionnels
- Grand Public
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction d'accès public
- Limitation d'utilisation
- Données ouvertes
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fre
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
N
S
E
W
))
- Format (encodage)
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-10-06
- Explication
- cf. la spécification citée
- Degré de conformité
- Non
- Généralités sur la provenance
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du XX. Ce lot de données produit en YYYY a été numérisé à partir du référentiel XX
- Identifiant de la fiche
- 1b8ab544-dc7d-442b-af3f-de0dcfda9f32 XML
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2018-04-03T15:33:59
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Aperçus
Étendue spatiale
N
S
E
W
))
Fourni par

Ressources associées
Not available