Catalogues des Parcs Nationaux
Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Prescriptions surfaciques
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROIS-RIVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Simple
- Date ( Révision )
- 2021-02-22T16:27:30
- Date ( Révision )
- 2006-05-20
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4 ( Thème )
-
- document d'urbanisme
- Mots clés
-
- planification
- PLU
- Plan local d'urbanisme
- données ouvertes
- Mots clés
-
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s'applique
- Limitation d'utilisation
- Licence Ouverte 2.0
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fr
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Emprise géographique de TROIS-RIVIERES
N
S
E
W
))
- Code
- EPSG:32620
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
1.0
)
- Spécification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- Ressource en ligne
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Ressource en ligne
- Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WFS )
- Ressource en ligne
- Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme ( ATOM )
- Ressource en ligne
- plu_prescriptions_trv ( OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities )
- Ressource en ligne
- plu_prescriptions_trv ( OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities )
- Ressource en ligne
- https://catalogue.karugeo.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=21419448 ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Ressource en ligne
- Téléchargement direct des données ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2013-04-11
- Explication
- CNIG PLU v2013
- Degré de conformité
- Oui
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2014-03-30
- Explication
- INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
- Degré de conformité
- Oui
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-11-30
- Explication
- Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Degré de conformité
- Oui
- Généralités sur la provenance
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
- Référence du catalogue d'objet
- Identifiant de la fiche
- 364849ca-c3ec-4d18-a8b4-9919aae917ff XML
- Langue
- fr
- Identifiant de la fiche de métadonnées parent
- fr-000097132-PLU20060530 fr-000097132-PLU20060530
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-02-25T15:58:54
Aperçus
Aperçu
Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available